M 13-96 Titres acquittés. \ Cédules, obligations et lettres de rente contre la commune., 1785-1907 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 13-96
Titre:Titres acquittés.
Cédules, obligations et lettres de rente contre la commune.
Dates:1785 - 1907
Période de création:1785 - 1907
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:95 pièces.
 

Descripteurs

Entrées:  CEDULE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  LETTRE DE RENTE (Matières\L)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  RENTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Cuarnens (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=43173
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961