E 1-4 Conventions, titres, droits communaux. \ Collection de documents; 719 (142/164/204/209) documents avec un répertoire en fin de chaque volume., 1420-1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1-4
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Collection de documents; 719 (142/164/204/209) documents avec un répertoire en fin de chaque volume.
Dates:1420 - 1797
Période de création:1420 - 1797
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Le classement de ces onglets a été établi par T. Roussy en janvier et février 1902. Voir aussi L 2.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Crissier (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=41282
 

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Archives communales vaudoises avant 1961