Affaires judiciaires. \ Procès entre ceux de Corcelles et noble Georges Duplessis-Gouret, seigneur de Bussy et d'Ependes, à cause du canal d'Entreroches., 1686 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Affaires judiciaires.
Procès entre ceux de Corcelles et noble Georges Duplessis-Gouret, seigneur de Bussy et d'Ependes, à cause du canal d'Entreroches.
Dates:1686 - 1686
Période de création:1686
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CANAL NAVIGABLE (Matières\C)
  CANAL (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Corcelles-sur-Chavornay (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=39484
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961