5.24 Règlements communaux. \ Règlement du voyer et du garde-champêtre., 1870 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Coppet (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Coppet Fonds d'archives de la commune de Coppet, 1308-1960 (Fonds)
5.23 Règlements communaux. \ Règlement pour le transport des pompiers., 1863 (Indéterminé en dessous du fonds)
5.24 Règlements communaux. \ Règlement du voyer et du garde-champêtre., 1870 (Indéterminé en dessous du fonds)
5.25 Règlements communaux. \ Règlement du Conseil communal., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
5.24
Titre:
Règlements communaux.
Règlement du voyer et du garde-champêtre.
Dates:
1870 - 1870
Période de création:
1870
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
GARDE CHAMPETRE (Matières\G)
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
MESSELLIER (Matières\M)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
VOYER (Matières\V)
Coppet (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=38588
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