E 17 Droits communaux, conventions, titres. \ Echange entre la commune et Théodore Vulliet concernant l'établissement d'un chemin public au lieu-dit l'Oche., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 17
Titre:Droits communaux, conventions, titres.
Echange entre la commune et Théodore Vulliet concernant l'établissement d'un chemin public au lieu-dit l'Oche.
Dates:1810 - 1810
Période de création:1810
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 février.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  OCHE (Matières\O)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Commugny (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=37494
 

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