Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 267 (0,07s) 12345678910...>>
		Affaires civiques.	1895 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Q 10
		Affaires de paroisse. Correspondance.	1924 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	NB 1
		Affaires judiciaires.	de 1930	Indéterminé en dessous du fonds	U 38
		Affaires judiciaires. Contestation entre Commugny et le Conseil de Coppet au sujet du droit de boucherie.	1778	Indéterminé en dessous du fonds	U 22
		Affaires judiciaires. Contestation entre la bourgeoisie de Coppet et la commune au sujet du paiement de la taille dite des dragons.	1699	Indéterminé en dessous du fonds	U 7
		Affaires judiciaires. Contestation entre la commune et Jean-Pierre Palisse.	1775	Indéterminé en dessous du fonds	U 20
		Affaires judiciaires. Contestation entre la commune, Pierre Etienne Plojoux et Pierre Plan au sujet du fossé nouvellement creusé au Marais du Chaussey.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	U 15
		Affaires judiciaires. Contestation entre les communes de Commugny et Tannay, et Jean Gédéon Cottier au sujet du rachat des dîmes.	1807 - 1809	Indéterminé en dessous du fonds	U 32
		Affaires judiciaires. Contestations entre la commune et les hoirs de Samuel Crochat au sujet de la réparartion du chemin de Commugny à Coppet et de la roue du moulin Crochat.	1761	Indéterminé en dessous du fonds	U 13
		Affaires judiciaires. Délibération consistoriale abolissant les bancs privés et fermés appartenant à des particuliers dans les temples de Commugny et de Coppet.	1787	Indéterminé en dessous du fonds	U 25