Série F Documents et pièces restant chez: le syndic, le boursier communal et le secrétaire du conseil communal., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Série F
Titre:Documents et pièces restant chez: le syndic, le boursier communal et le secrétaire du conseil communal.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Classés dans les armoires respectives; sont transférés aux nouvelles archives dès le 1 janvier 1974; correspondance: à la fin d'une période législative; compte: année par année; autres: au fur et à mesure des besoins; aussi longtemps qu'ils restent attribués aux besoins de l'administration, ils ne sont ni classés, ni numérotés.
 

Descripteurs

Entrées:  BOURSIER COMMUNAL (Matières\B)
  BOURSIER (Matières\B)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  GREFFE (Matières\G)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  TRESORIER (Matières\T)
  Chexbres (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=31487
 

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