D 1 Droits et titres communaux, conventions, actes anciens jusqu'en 1797, parchemins. \ 25 parchemins, contrôlés par Olivier Dessemontet le 31 août 1951., 1402-1586 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:D 1
Titre:Droits et titres communaux, conventions, actes anciens jusqu'en 1797, parchemins.
25 parchemins, contrôlés par Olivier Dessemontet le 31 août 1951.
Dates:1402 - 1586
Période de création:1402 - 1586
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Chevroux (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=30684
 

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Archives communales vaudoises avant 1961