P Actes anciens. \ Traité pour la commune de Chavannes, fait avec le seigneur dudit lieu, cassant la rénovation des reconnaissances générales dudit Chavannes. \ Acte signé Daniel de Crousaz., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Actes anciens.
Traité pour la commune de Chavannes, fait avec le seigneur dudit lieu, cassant la rénovation des reconnaissances générales dudit Chavannes.
Acte signé Daniel de Crousaz.
Dates:1763 - 1763
Période de création:1763
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 février; double.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  EXTENTE (Matières\E)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TERRIER (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Chavannes-sur-Moudon (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=29453
 

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