E 40 Droits communaux. \ Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune de Chavannes., 1917-1921 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chavannes-près-Renens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chavannes-près-Renens Fonds d'archives de la commune de Chavannes-près-Renens, 1731-1960 (Fonds)
      - $E 39A Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Chavannes et M Ami Menétrey qui déclare abandonner tous les droits qu'il peut avoir relatifs au passage de la canalisation amenant l'eau à ses immeubles., 1916 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 39A Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Chavannes et M Ami Menétrey qui déclare abandonner tous les droits qu'il peut avoir relatifs au passage de la canalisation amenant l'eau à ses immeubles., 1916 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 40 Droits communaux. \ Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune de Chavannes., 1917-1921 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 40 Droits communaux. \ Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune de Chavannes., 1917-1921 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 41 Droits communaux. \ Transaction entre Meyer, Fert & Co et la Commune de Chavannes qui se reconnaît débitrice pour solde d'un compte de fournitures., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 41 Droits communaux. \ Transaction entre Meyer, Fert & Co et la Commune de Chavannes qui se reconnaît débitrice pour solde d'un compte de fournitures., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 40
Titre:	Droits communaux. Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune de Chavannes.
Dates:	1917 - 1921
Période de création:	1917 - 1921
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds