E 8 Droits communaux. \ Extrait des procès-verbaux de la reconnaissance des servitudes de la Commune de Chavannes Passage à char en faveur du public à Dorigny., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 8
Titre:Droits communaux.
Extrait des procès-verbaux de la reconnaissance des servitudes de la Commune de Chavannes Passage à char en faveur du public à Dorigny.
Dates:1890 - 1890
Période de création:1890
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23 décembre 1890
 

Descripteurs

Entrées:  CHAR (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TRANSPORT (Matières\T)
  VEHICULE (Matières\V)
  Chavannes-près-Renens (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=28533
 

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