BB3 Pièces annexes au Conseil général. \ Sceau du Conseil général., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB3
Titre:Pièces annexes au Conseil général.
Sceau du Conseil général.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  Carrouge (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=25019
 

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