P 82 Actes anciens. \ Copies de l'acquis qu'a fait Jeanne Barraud, femme de Jean-Jaques Rossier, de Bussigny, des biens de Monsieur le Conseiller Antoine Pollier, portant sur une pièce de terre sise Au Bugnon, contenant le semage d'environ six quarterons, signé : Samuel Masson, notaire avec parap

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
      - $P 81 Actes anciens. \ Imbert Gorgerat, de Bussigny, agissant tant en son nom qu'en celui de ses frères et soeurs, vend à la commune de Bussigny, représentée par Jean-Jaques Dumont le jeune, gouverneur, accompagné de Samuel-César Rossier, Jean Fourjoud et Jean-Pierre Dumont, un morcel de bois conv$ P 81 Actes anciens. \ Imbert Gorgerat, de Bussigny, agissant tant en son nom qu'en celui de ses frères et soeurs, vend à la commune de Bussigny, représentée par Jean-Jaques Dumont le jeune, gouverneur, accompagné de Samuel-César Rossier, Jean Fourjoud et Jean-Pierre Dumont, un morcel de bois conv
      - $P 82 Actes anciens. \ Copies de l'acquis qu'a fait Jeanne Barraud, femme de Jean-Jaques Rossier, de Bussigny, des biens de Monsieur le Conseiller Antoine Pollier, portant sur une pièce de terre sise Au Bugnon, contenant le semage d'environ six quarterons, signé : Samuel Masson, notaire avec parap$ P 82 Actes anciens. \ Copies de l'acquis qu'a fait Jeanne Barraud, femme de Jean-Jaques Rossier, de Bussigny, des biens de Monsieur le Conseiller Antoine Pollier, portant sur une pièce de terre sise Au Bugnon, contenant le semage d'environ six quarterons, signé : Samuel Masson, notaire avec parap
      - $P 83 Actes anciens. \ Echange entre la commune de Bussigny et Antoine Pollier, citoyen et conseiller de Lausanne, portant sur une pièce sise En Brusaille, à présent réduite en chemin, lieu-dit Es Illes, contenant environ un quart de pose, contre un autre morcel de bois lieu-dit En la Riaz, signé$ P 83 Actes anciens. \ Echange entre la commune de Bussigny et Antoine Pollier, citoyen et conseiller de Lausanne, portant sur une pièce sise En Brusaille, à présent réduite en chemin, lieu-dit Es Illes, contenant environ un quart de pose, contre un autre morcel de bois lieu-dit En la Riaz, signé

Zone d'identification
Cote:	P 82
Titre:	Actes anciens. Copies de l'acquis qu'a fait Jeanne Barraud, femme de Jean-Jaques Rossier, de Bussigny, des biens de Monsieur le Conseiller Antoine Pollier, portant sur une pièce de terre sise Au Bugnon, contenant le semage d'environ six quarterons, signé : Samuel Masson, notaire avec paraphe.
Dates:	1737 - 1737
Période de création:	1737
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds