P 32 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur, acensent un morcel de bois au lieu-dit En Breton, en faveur d'Andrey Vernaz, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1563 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
      - $P 31 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain, comme par le vouloir de toute la communauté, soit Antoine et Hugues Rossier, Jehan Blondel, Jehan Dapaz, François Vuerchoz, acceptent comme bourgeoi$ P 31 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain, comme par le vouloir de toute la communauté, soit Antoine et Hugues Rossier, Jehan Blondel, Jehan Dapaz, François Vuerchoz, acceptent comme bourgeoi
      - $P 32 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur, acensent un morcel de bois au lieu-dit En Breton, en faveur d'Andrey Vernaz, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1563 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 32 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur, acensent un morcel de bois au lieu-dit En Breton, en faveur d'Andrey Vernaz, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1563 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 33 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur des communautés de Bussigny et de Saint-Germain, acensent un morcel de bois à Bussigny au lieu-dit En Breton, en faveur de François Vuerchoz, acte signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1$ P 33 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur des communautés de Bussigny et de Saint-Germain, acensent un morcel de bois à Bussigny au lieu-dit En Breton, en faveur de François Vuerchoz, acte signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1

Zone d'identification
Cote:	P 32
Titre:	Actes anciens. François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur, acensent un morcel de bois au lieu-dit En Breton, en faveur d'Andrey Vernaz, signé : François Solliard, notaire avec paraphe.
Dates:	1563 - 1563
Période de création:	1563
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds