P 31 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain, comme par le vouloir de toute la communauté, soit Antoine et Hugues Rossier, Jehan Blondel, Jehan Dapaz, François Vuerchoz, acceptent comme bourgeoi

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
      - $P 30 Actes anciens. \ Echange effectué entre la communauté de Bussigny représentée par François Diserens et d'autre part avec Pierre Ravenel, citoyen de Lausanne, d'une pièce de bois située au lieu-dit En Breton, contre un morcel de terre, signé : Jean Coudorey, notaire avec paraphe., 1562 (Indét$ P 30 Actes anciens. \ Echange effectué entre la communauté de Bussigny représentée par François Diserens et d'autre part avec Pierre Ravenel, citoyen de Lausanne, d'une pièce de bois située au lieu-dit En Breton, contre un morcel de terre, signé : Jean Coudorey, notaire avec paraphe., 1562 (Indét
      - $P 31 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain, comme par le vouloir de toute la communauté, soit Antoine et Hugues Rossier, Jehan Blondel, Jehan Dapaz, François Vuerchoz, acceptent comme bourgeoi$ P 31 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain, comme par le vouloir de toute la communauté, soit Antoine et Hugues Rossier, Jehan Blondel, Jehan Dapaz, François Vuerchoz, acceptent comme bourgeoi
      - $P 32 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur, acensent un morcel de bois au lieu-dit En Breton, en faveur d'Andrey Vernaz, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1563 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 32 Actes anciens. \ François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur, acensent un morcel de bois au lieu-dit En Breton, en faveur d'Andrey Vernaz, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1563 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 31
Titre:	Actes anciens. François Diserens et Mermet Bouloz, agissant tant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain, comme par le vouloir de toute la communauté, soit Antoine et Hugues Rossier, Jehan Blondel, Jehan Dapaz, François Vuerchoz, acceptent comme bourgeois Antoine Milliet, acte passé devant François Solliard, notaire.
Dates:	1562 - 1562
Période de création:	1562
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds