P 23 Actes anciens. \ Jehan Demont et Clément Bertevaulx, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain acensent à Guillaume Richard une pièce de terre sise au territoire de Bussigny au lieu-dit En Morthen, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
      - $P22 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs, accompagnés des prud'hommes, acensent à Olivey Gorgerat une pose de terre En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P22 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs, accompagnés des prud'hommes, acensent à Olivey Gorgerat une pose de terre En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 23 Actes anciens. \ Jehan Demont et Clément Bertevaulx, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain acensent à Guillaume Richard une pièce de terre sise au territoire de Bussigny au lieu-dit En Morthen, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1$ P 23 Actes anciens. \ Jehan Demont et Clément Bertevaulx, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain acensent à Guillaume Richard une pièce de terre sise au territoire de Bussigny au lieu-dit En Morthen, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1
      - $P 24 Actes anciens. \ Olivier Gorgerat et Hugoz Rossier, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et Saint-Germain, abergent à Jehan Troctet (Trottet), une pose de bois sise au territoire de Bussigny et de Saint-Germain au lieu-dit Es Planches à Jordan, signé : François So$ P 24 Actes anciens. \ Olivier Gorgerat et Hugoz Rossier, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et Saint-Germain, abergent à Jehan Troctet (Trottet), une pose de bois sise au territoire de Bussigny et de Saint-Germain au lieu-dit Es Planches à Jordan, signé : François So

Zone d'identification
Cote:	P 23
Titre:	Actes anciens. Jehan Demont et Clément Bertevaulx, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain acensent à Guillaume Richard une pièce de terre sise au territoire de Bussigny au lieu-dit En Morthen, signé : François Solliard, notaire avec paraphe.
Dates:	1558 - 1558
Période de création:	1558
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds