P22 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs, accompagnés des prud'hommes, acensent à Olivey Gorgerat une pose de terre En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
      - $P 21 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs et accompagnés des mêmes prud'hommes, abergent à Antoine Rossier une pose de bois En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 21 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs et accompagnés des mêmes prud'hommes, abergent à Antoine Rossier une pose de bois En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P22 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs, accompagnés des prud'hommes, acensent à Olivey Gorgerat une pose de terre En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P22 Actes anciens. \ Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs, accompagnés des prud'hommes, acensent à Olivey Gorgerat une pose de terre En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe., 1543 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 23 Actes anciens. \ Jehan Demont et Clément Bertevaulx, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain acensent à Guillaume Richard une pièce de terre sise au territoire de Bussigny au lieu-dit En Morthen, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1$ P 23 Actes anciens. \ Jehan Demont et Clément Bertevaulx, agissant comme syndic et gouverneur de la communauté de Bussigny et de Saint-Germain acensent à Guillaume Richard une pièce de terre sise au territoire de Bussigny au lieu-dit En Morthen, signé : François Solliard, notaire avec paraphe., 1

Zone d'identification
Cote:	P22
Titre:	Actes anciens. Loys Dapaz et Antoine Picty, agissant comme gouverneurs, accompagnés des prud'hommes, acensent à Olivey Gorgerat une pose de terre En la Marugleyre, signé : Petrus Vuangnyerrez, notaire avec paraphe.
Dates:	1543 - 1543
Période de création:	1543
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds