P Acte ancien. \ Cession du droit de passage accordé aux maisons des Cernets par la commune de Bullet : autre titre : pour le chemin que ceux des Cernets ont en bas le pré la Borne., 1642 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Acte ancien.
Cession du droit de passage accordé aux maisons des Cernets par la commune de Bullet : autre titre : pour le chemin que ceux des Cernets ont en bas le pré la Borne.
Dates:1642 - 1642
Période de création:1642
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : AE.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  BORNE (Matières\B)
  CESSION (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  MAISON (Matières\M)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  Bullet (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=23907
 

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