Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Bullet
      • Archives officielles
        • AC Bullet Fonds d'archives de la commune de Bullet (1567-1960)
          • A Procès-verbaux de la Municipalité. (1803-1956)
          • B Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1957)
          • C Correspondance reçue. (Non indiqué)
          • E Conventions, titres,droits communaux. Passations à clos. (Non indiqué)
          • E Conventions, titres,droits communaux. Actes anciens. La Merlaz. (Non indiqué)
          • E Conventions, titres,droits communaux. Actes anciens. La montagne du Brelingard. (Non indiqué)
          • E Conventions, titres,droits communaux. Actes anciens. Divers pâturages. (Non indiqué)
          • E Conventions, titres,droits communaux. Actes anciens. "Divers". (Non indiqué)
          • E Conventions, titres,droits communaux. Actes anciens. Bullet et Sainte-Croix (contestation, etc). (Non indiqué)
          • FA Comptes communaux. Un livre de contributions. (1701-1800)
          • FA Comptes communaux. Journal de caisse. (1950-1960)
          • FF Impôts. (1950-1960)
          • P Acte ancien. Abergement de la Fretaz et de la Layaz. (Non indiqué)
          • P Acte ancien. Concernant la réception des Garminet (à la bourgeoisie de Bullet certainement). (Non indiqué)
          • P Acte ancien. Titre pour le chemin du Cret de la Bulatonne et des Combes ; signé Treytorrens et puis Martinet. (1567)
          • P Acte ancien. Titre concernant le pré des Combettes. (1568)
          • P Acte ancien. Acquis par la commune de Bullet d'un pré pour faire passer un chemin ;signé Jaquier. (1592)
          • P Acte ancien. Lettre touchant l'acquisition d'un jardin joignant le sentier de Vent ; signé Jaccard. (1595)
          • P Acte ancien. Transaction concernant l'affranchissement de la Coutettaz ; signé Besse. (1600-1699)
          • P Acte ancien. Procès qu'a eu la commune avec Monsieur Macet qui voulait prouver qu'il était bourgeois de Bullet ; signé... (1611)
          • P Acte ancien. Arrangement au sujet d'un chemin tendant à Vuiteboeuf, autrement dit concernant la réparation d'un chemin... (1615)
          • P Acte ancien. Acquis par la commune de Bullet de la prise (les praises) Bonnet. (1636)
          • P Acte ancien. Cession du droit de passage accordé aux maisons des Cernets par la commune de Bullet : autre titre : pour... (1642)
          • P Acte ancien. Acquis de la prise Bonnet en faveur de la commune de Bullet ; signé Besse. (1646)
          • P Acte ancien. Double d'un échange pour l'honorable commune de Bullet fait avec Loys Bonet ; signé Recordon. (1646)
          • P Acte ancien. Acquis de la prise Bonnet en faveur de la commune de Bullet ; signé Besse. (1646)
          • P Acte ancien. Concernant la montagne du pré de La Borne ; signé Steiger. (1647)
          • P Acte ancien. Délimitation pour le bois des Prés et le bois du Gouvernement ; signé Bornand. (1652)
          • P Acte ancien. Acte de vente touchant le moulin, le battoir et le pressoir de Vuiteboeuf ; signé Recordon. (1660)
          • P Acte ancien. Cession des moulins de Vuiteboeuf faite par la commune de Bullet à Claude Recordon ; signé Recordon. (1660)
          • P Acte ancien. Prononciation pour la commune de Bullet contre égrège Pierre Recordon, dudit lieu; refus de le laisser bâ... (1663)
          • P Acte ancien. Acquis des Cernets-Dessus de Painblanc en faveur de la Commune ; signé Gabriel Gros le jeune, avec paraph... (1675)
          • P Acte ancien. Défense et permission de tenir du bétail à la prise (praize) Girard, soit au bas de la Fin faites et acco... (1675-1696)
          • P Acte ancien. Arrangement entre les communes de Bullet et Fiez au sujet des bamps pour le fauchage de la Combe ; signé ... (1694)
          • P Acte ancien. Transaction entre la commune de Bullet et les frères Cuendet de Vuiteboeuf, au sujet d'une obligation de ... (1709)
          • P Acte ancien. Extrait des Ratsmanual de la ville de Berne. Sentence arbitrale touchant un différend entre les commune... (1712)
          • P Acte ancien. Acquisition par la commune de Bullet de deux prés dont l'un se trouve être Es Combes et l'autre au Cernet... (1713)
          • P Acte ancien. Amortérisation en faveur de l'honorable commune de Bullet relative au chalet des Cernets Painblanc ; sign... (1715)
          • P Acte ancien. Arrangement au sujet de la prise Guyot et de la prise Bahon ; signé Mermod. (1773)
          • P Acte ancien. Acquis pour l'honorable commune de Bullet d'un pré en la Saillette ; signé J-L Jaccard. (1743)
          • P Acte ancien. Acquisitions par la commune de Bullet de nouveaux prés En la Saillette de Jean-Pierre Robelaz ; signé Jac... (1749)
          • RA Population. Registre des vaccinations. (1942-1951)
          • RC Industrie, commerce. Dossier sur l'usine à vapeur de Bullet. (1856)
          • U Affaires judiciaires. Procédures. (Non indiqué)
      • Archives privées
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