U Affaires judiciaires. \ Extrait du registre de cours de la noble justice d'Allaman du 28 avril 1797 concernant le Logis de la charrue., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Buchillon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Buchillon Fonds d'archives de la commune de Buchillon, 1408-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Dépositions des communiers de Buchillon contre Albert Genoux, dudit lieu, qui a provoqué un incendie dans une maison particulière ce jeune homme aurait déjà volé des habits qu'il aurait mis en pièces, qu'il aurait manqué de faire périr trois vaches, qu'il a pénétré par e$ U Affaires judiciaires. \ Dépositions des communiers de Buchillon contre Albert Genoux, dudit lieu, qui a provoqué un incendie dans une maison particulière ce jeune homme aurait déjà volé des habits qu'il aurait mis en pièces, qu'il aurait manqué de faire périr trois vaches, qu'il a pénétré par e
      - $U Affaires judiciaires. \ Extrait du registre de cours de la noble justice d'Allaman du 28 avril 1797 concernant le Logis de la charrue., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Extrait du registre de cours de la noble justice d'Allaman du 28 avril 1797 concernant le Logis de la charrue., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige entre Allaman et Buchillon, la commune d'Allaman expose contre les bourgeois et habitants de Buchillon et les maisons des Grands Bois que sans droit ni licence, de dépendants qu'ils étaient anciennement de celle d'Allaman, ils se sont formés en communauté particul$ U Affaires judiciaires. \ Litige entre Allaman et Buchillon, la commune d'Allaman expose contre les bourgeois et habitants de Buchillon et les maisons des Grands Bois que sans droit ni licence, de dépendants qu'ils étaient anciennement de celle d'Allaman, ils se sont formés en communauté particul

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Extrait du registre de cours de la noble justice d'Allaman du 28 avril 1797 concernant le Logis de la charrue.
Dates:	1797 - 1797
Période de création:	1797
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	28 avril.

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

CHARRUE (Matières\C)

JUSTICE (Matières\J)

LITIGE (Matières\L)

NOBLESSE (Matières\N)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

Buchillon (Lieux\B)

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U Affaires judiciaires. \ Extrait du registre de cours de la noble justice d'Allaman du 28 avril 1797 concernant le Logis de la charrue., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

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