E 89 Privilèges et droits communaux. \ Police d'abonnement à la force motrice électrique en faveur de la commune pour actionner un broyeur de fruits., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bretonnières (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bretonnières Fonds d'archives de la commune de Bretonnières, 1428-1960 (Fonds)
      - $E 88 Privilèges et droits communaux. \ Permis accordé par le Département des travaux publics à la commune de Bretonnières, pour la pose d'une conduite d'eau sous le talus d'une route cantonale., 1909 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 88 Privilèges et droits communaux. \ Permis accordé par le Département des travaux publics à la commune de Bretonnières, pour la pose d'une conduite d'eau sous le talus d'une route cantonale., 1909 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 89 Privilèges et droits communaux. \ Police d'abonnement à la force motrice électrique en faveur de la commune pour actionner un broyeur de fruits., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 89 Privilèges et droits communaux. \ Police d'abonnement à la force motrice électrique en faveur de la commune pour actionner un broyeur de fruits., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 90 Privilèges et droits communaux. \ Police d'abonnement à la force motrice électrique en faveur de la commune pour actionner un broyeur de fruits., 1911 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 90 Privilèges et droits communaux. \ Police d'abonnement à la force motrice électrique en faveur de la commune pour actionner un broyeur de fruits., 1911 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 89
Titre:	Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement à la force motrice électrique en faveur de la commune pour actionner un broyeur de fruits.
Dates:	1910 - 1910
Période de création:	1910
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds