E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Amodiation d'une parcelle de terre décrétée par le Conseil de Bougy-Villars, fils de Jean Cottier, maître carrier à Aubonne., 1795 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation d'une parcelle de terre décrétée par le Conseil de Bougy-Villars, fils de Jean Cottier, maître carrier à Aubonne.
Dates:1795 - 1795
Période de création:1795
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  Bougy-Villars (Lieux\B)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACCORD (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=22355
 

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