P 64 Passation à clos. \ Abraham Calame, gouverneur de Grandson, Jean-Septimy Bourgeois, Jean-François Bourgeois, Jean-François Treytorrens, Jean-François de Giez, Pierre-Anthoine Rossat, Baltazard Bourgeois, Samuel Grandguilleaume, Beniamin Dumeurier, Samuel Vicquerat, Louys-Nicolas Beausire, Pi

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bonvillars (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bonvillars Fonds d'archives de la commune de Bonvillars, 1365-1960 (Fonds)
      - P 63 David Wild, Jean Wild, Jean-Fridenrich Castenhoffer, bourgeois de Berne, agissant comme tuteur du seigneur Ulrich Tschär, ont vendu à François-Louis Duthon de Bonvillars, un domaine comprenant maison, grange, verger, vignes, dépendances, pour 15000 livres de Berne; témoins; Henry Koller, Laur
      - $P 64 Passation à clos. \ Abraham Calame, gouverneur de Grandson, Jean-Septimy Bourgeois, Jean-François Bourgeois, Jean-François Treytorrens, Jean-François de Giez, Pierre-Anthoine Rossat, Baltazard Bourgeois, Samuel Grandguilleaume, Beniamin Dumeurier, Samuel Vicquerat, Louys-Nicolas Beausire, Pi$ P 64 Passation à clos. \ Abraham Calame, gouverneur de Grandson, Jean-Septimy Bourgeois, Jean-François Bourgeois, Jean-François Treytorrens, Jean-François de Giez, Pierre-Anthoine Rossat, Baltazard Bourgeois, Samuel Grandguilleaume, Beniamin Dumeurier, Samuel Vicquerat, Louys-Nicolas Beausire, Pi
      - $P 65 Vente. \ Daniel, fils de feu Israel Duvoisin, de Fontanezier, vend à Claudy Millet, agissant pour la commune de Bonvillars, un morcel de planche et pré du bois du Devens pour 33 florins 9 sols; témoins; Claudy et Estienne Tarin, de Champagne et Saint-Maurice; Morlot., 1716 (Indéterminé en de$ P 65 Vente. \ Daniel, fils de feu Israel Duvoisin, de Fontanezier, vend à Claudy Millet, agissant pour la commune de Bonvillars, un morcel de planche et pré du bois du Devens pour 33 florins 9 sols; témoins; Claudy et Estienne Tarin, de Champagne et Saint-Maurice; Morlot., 1716 (Indéterminé en de

Zone d'identification
Cote:	P 64
Titre:	Passation à clos. Abraham Calame, gouverneur de Grandson, Jean-Septimy Bourgeois, Jean-François Bourgeois, Jean-François Treytorrens, Jean-François de Giez, Pierre-Anthoine Rossat, Baltazard Bourgeois, Samuel Grandguilleaume, Beniamin Dumeurier, Samuel Vicquerat, Louys-Nicolas Beausire, Pierre Calame, Charles-François Rossat, Jean-Baltazard Bourgeois, Jean-Jaques Cuendoz, Pierre-François Treytorens, Jaques-François Beausire, Hercules Duvoysin, David-Nicolas Jeanneret, Abraham Monney, tous conseillers, et Israel Deribeaupierre, commandeur de la ville, agissant au nom de Grandson, et les gouverneur et commis des quatre métralies de Bonvillars, Fiez, Concise et Provence; Jean-Baptiste Rouland et Jean-Louys Favre de Bonvillars, Claude et Jean-Jaques Tharin de Champagne, Jean-Jaques Curchaud, lieutenant de Fiez, Jaques Pathey et Daniel Gilliard, de Fiez, Daniel Dumaine, juge de Concise, Jaques Bétrix le jeune de Concise, Claudi Payot le jeune et Claude Payot le vieux, de Corcelles pour Concise, Abraham et Pierre Colomb, lieutenant, pour Provence avec Jacob Colomb, Abraham Genoud et Pierre Cornu de Mustrux, ont accordé à François-Louys Duthon, assesseur baillival, la passation à clos de sa montagne du Serroliet; (suivent diverses clauses restrictives); signé Calame.
Dates:	1696 - 1696
Période de création:	1696
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds