BB Pièces annexes au Conseil général puis Conseil communal. \ Procès-verbaux communaux divers, extraits des procès-verbaux., 1815-1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Yvonand (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Yvonand Fonds d'archives de la commune de Yvonand, 1454-1960 (Fonds)
B Délibérations du Conseil communal., 1832-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
BB Pièces annexes au Conseil général puis Conseil communal. \ Procès-verbaux communaux divers, extraits des procès-verbaux., 1815-1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
BB Pièces annexes au Conseil général puis Conseil communal. \ Minutaire du Conseil communal., 1832-1839 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
BB
Titre:
Pièces annexes au Conseil général puis Conseil communal.
Procès-verbaux communaux divers, extraits des procès-verbaux.
Dates:
1815 - 1949
Période de création:
1815 - 1949
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
COMPTE RENDU (Matières\C)
CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
CONSEIL GENERAL (Matières\C)
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
Yvonand (Lieux\Y)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=199163
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