H 28 Règlements communaux. \ Cahier des charges relatif aux fonctions et emplois communaux., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
H 27 Règlements communaux. \ Règlement concernant l'affichage., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 28 Règlements communaux. \ Cahier des charges relatif aux fonctions et emplois communaux., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 29 Règlements communaux. \ Engagement pour la desservance de la station téléphonique à Peney., 1938 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
H 28
Titre:
Règlements communaux.
Cahier des charges relatif aux fonctions et emplois communaux.
Dates:
1941 - 1941
Période de création:
1941
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
20 décembre 1941.
Descripteurs
Entrées:
CAHIER DES CHARGES (Matières\C)
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
Vuiteboeuf (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=197112
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