E 24 Conventions, titres, droits communaux. \ Accord entre la commune et noble Henri Rosset, citoyen de Lausanne, seigneur de Vufflens-la-Ville., 1689 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 24
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Accord entre la commune et noble Henri Rosset, citoyen de Lausanne, seigneur de Vufflens-la-Ville.
Dates:1689 - 1689
Période de création:1689
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29 avril.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  NOBLESSE (Matières\N)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vufflens-la-Ville (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195835
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961