R 20 Petit rouleau contenant quelques plans., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $R 19 Navigage d'Evian (privilège par rapport au lac : droit de rivage et péage). \ Ordre du prince comte de Savoie de relâcher et restituer, sous caution raisonnable, un bateau appartenant à des bateliers de Villeneuve qui conduisaient des marchandises dudit Villeneuve à Genève sans prendre bord$ R 19 Navigage d'Evian (privilège par rapport au lac : droit de rivage et péage). \ Ordre du prince comte de Savoie de relâcher et restituer, sous caution raisonnable, un bateau appartenant à des bateliers de Villeneuve qui conduisaient des marchandises dudit Villeneuve à Genève sans prendre bord
      - R 20 Petit rouleau contenant quelques plans., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $R 21 Abus à redresser en baillival. \ Représentation (requête) des villes et communautés du bailliage de Vevey au bailli, demandant le redressement d'abus introduits en baillival, contre les lois et règlements souverains., 1727 (Indéterminé en dessous du fonds)$ R 21 Abus à redresser en baillival. \ Représentation (requête) des villes et communautés du bailliage de Vevey au bailli, demandant le redressement d'abus introduits en baillival, contre les lois et règlements souverains., 1727 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	R 20
Titre:	Petit rouleau contenant quelques plans.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

ICONOGRAPHIE (Matières\I)

PLAN (Matières\P)

Villeneuve (Lieux\V)

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URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195032

Portfolio:
Désignation:

R 20 Petit rouleau contenant quelques plans., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

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