H 3 Pivilège d'exemption du tribut des mesures à Vevey. \ Réponse de Messieurs de Villeneuve confirmant ne pas être tenu au tribut des mesures à Vevey., 1588 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $H 2 Pivilège d'exemption du tribut des mesures à Vevey. \ Procédure entre Villeneuve et Vevey au sujet de l'exemption desdits de Villeneuve du tribut des mesures à Vevey., 1588 (Indéterminé en dessous du fonds)$ H 2 Pivilège d'exemption du tribut des mesures à Vevey. \ Procédure entre Villeneuve et Vevey au sujet de l'exemption desdits de Villeneuve du tribut des mesures à Vevey., 1588 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $H 3 Pivilège d'exemption du tribut des mesures à Vevey. \ Réponse de Messieurs de Villeneuve confirmant ne pas être tenu au tribut des mesures à Vevey., 1588 (Indéterminé en dessous du fonds)$ H 3 Pivilège d'exemption du tribut des mesures à Vevey. \ Réponse de Messieurs de Villeneuve confirmant ne pas être tenu au tribut des mesures à Vevey., 1588 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $H 4/1 Privilège de conduire des marchandises par le lac aux foires et marchés de Vevey. \ Requête de Messieurs de Villeneuve concernant leur privilège de faire conduire par le lac aux foires et marchés de Vevey et d'en ramener de même leur propres marchandises et autres à l'exclusion des batelier$ H 4/1 Privilège de conduire des marchandises par le lac aux foires et marchés de Vevey. \ Requête de Messieurs de Villeneuve concernant leur privilège de faire conduire par le lac aux foires et marchés de Vevey et d'en ramener de même leur propres marchandises et autres à l'exclusion des batelier

Zone d'identification
Cote:	H 3
Titre:	Pivilège d'exemption du tribut des mesures à Vevey. Réponse de Messieurs de Villeneuve confirmant ne pas être tenu au tribut des mesures à Vevey.
Dates:	1588 - 1588
Période de création:	1588
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds