G 44 Privilèges par rapport au lac : privilège de la cossonnerie (commerce des poissons). \ Confirmation de l'amodiation passée par Messieurs de Villeneuve à 4 de leurs Bourgeois et un d'Aigle du droit de la cossonnerie., 1338 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $G 43 Privilèges par rapport au lac : droit de la pêche particulière appelée "des panthères". \ Prononciation sur le différend entre la communauté de Villeneuve et Ansermet Panietaz, Amédé du Terraul, etc pêcheurs au sujet du droit de pêche des Panthères., 1430 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G 43 Privilèges par rapport au lac : droit de la pêche particulière appelée "des panthères". \ Prononciation sur le différend entre la communauté de Villeneuve et Ansermet Panietaz, Amédé du Terraul, etc pêcheurs au sujet du droit de pêche des Panthères., 1430 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $G 44 Privilèges par rapport au lac : privilège de la cossonnerie (commerce des poissons). \ Confirmation de l'amodiation passée par Messieurs de Villeneuve à 4 de leurs Bourgeois et un d'Aigle du droit de la cossonnerie., 1338 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G 44 Privilèges par rapport au lac : privilège de la cossonnerie (commerce des poissons). \ Confirmation de l'amodiation passée par Messieurs de Villeneuve à 4 de leurs Bourgeois et un d'Aigle du droit de la cossonnerie., 1338 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $G 45 Privilèges par rapport au lac : privilège de la cossonnerie (commerce des poissons). \ Vidimus de G 44., 1338 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G 45 Privilèges par rapport au lac : privilège de la cossonnerie (commerce des poissons). \ Vidimus de G 44., 1338 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	G 44
Titre:	Privilèges par rapport au lac : privilège de la cossonnerie (commerce des poissons). Confirmation de l'amodiation passée par Messieurs de Villeneuve à 4 de leurs Bourgeois et un d'Aigle du droit de la cossonnerie.
Dates:	1338 - 1338
Période de création:	1338
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds