BA Pièces annexes au Conseil Général. \ Brouillards et extraits des procès-verbaux., 1801-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BA
Titre:Pièces annexes au Conseil Général.
Brouillards et extraits des procès-verbaux.
Dates:1801 - 1960
Période de création:1801 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Villarzel (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=194174
 

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