E 331 Actes et titres. \ Convenant entre la commune et Jean-François Vittoz de Vufflens-la-Ville, au sujet de l'écoulement des eaux au lieu-dit "En Vernay"., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 331
Titre:Actes et titres.
Convenant entre la commune et Jean-François Vittoz de Vufflens-la-Ville, au sujet de l'écoulement des eaux au lieu-dit "En Vernay".
Dates:1778 - 1778
Période de création:1778
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:31 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Villars-Sainte-Croix (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=193684
 

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