E 197-198 Actes et titres. \ Frais occasionnés lors de la préparation du convenant entre Cheseaux-sur-Lausanne et Villars-Sainte-Croix., 1741 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Villars-Sainte-Croix Fonds d'archives de la commune de Villars-Sainte-Croix, 1408-1960 (Fonds)
E 196 Actes et titres. \ Convenant avec la commune de Cheseaux-sur-Lausanne à l'égard du pâturage du Bois de Plamont., 1741 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 197-198 Actes et titres. \ Frais occasionnés lors de la préparation du convenant entre Cheseaux-sur-Lausanne et Villars-Sainte-Croix., 1741 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 199 Actes et titres. \ Reconnaissance de dette de la commune à l'égard de Monsieur d'Echichens pour la somme de 20 francs., 1741 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 197-198
Titre:
Actes et titres.
Frais occasionnés lors de la préparation du convenant entre Cheseaux-sur-Lausanne et Villars-Sainte-Croix.
Dates:
1741 - 1741
Période de création:
1741
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
29 mai.
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
DEPENSE (Matières\D)
Villars-Sainte-Croix (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=193570
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