17.6 Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey. \ Extrait de reconnaissance en faveur du duc de Savoie par les frères Dechenaux de Lugnorre concernant un pré qu'ils avaient acquis auprès des communes de Chabrey et de Montmagny., 1500 (Indéterminé en

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:17.6
Titre:Différend entre Villars-le-Grand et Chabrey: production et conclusion de ceux de Chabrey.
Extrait de reconnaissance en faveur du duc de Savoie par les frères Dechenaux de Lugnorre concernant un pré qu'ils avaient acquis auprès des communes de Chabrey et de Montmagny.
Dates:1500 - 1500
Période de création:1500
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Copie.
 

Descripteurs

Entrées:  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DUC DE SAVOIE (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TERRAIN (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Villars-le-Grand (Lieux\V)
 

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