Fbleu 231 Administration générale. \ Contentieux. \ Différend entre Vevey et La Tour d'une part et Villeneuve de l'autre, au sujet d'un achat d'épeautre., 1691-1694 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vevey (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey, 1147-1960 (Fonds)
Fbleu 230 Administration générale. \ Contentieux. \ Poursuites pour dettes exercées par la Ville de Vevey., 1691-1692 (Indéterminé en dessous du fonds)
Fbleu 231 Administration générale. \ Contentieux. \ Différend entre Vevey et La Tour d'une part et Villeneuve de l'autre, au sujet d'un achat d'épeautre., 1691-1694 (Indéterminé en dessous du fonds)
Fbleu 232 Administration générale. \ Contentieux. \ Litige entre Vevey et Villette au sujet d'un bourgeois commun., 1692-1693 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Fbleu 231
Titre:
Administration générale.
Contentieux.
Différend entre Vevey et La Tour d'une part et Villeneuve de l'autre, au sujet d'un achat d'épeautre.
Dates:
1691 - 1694
Période de création:
1691 - 1694
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ACHAT (Matières\A)
ACQUIS (Matières\A)
ACQUISITION (Matières\A)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
VENTE (Matières\V)
Vevey (Lieux\V)
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URL:
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