Ebleu 797-1081 Administration générale. \ Droits communaux; pièces relatives à Vevey. \ Conventions, cessions, échanges et acquis destinés à des modifica tions et améliorations urbaines., 1904-1931 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ebleu 797-1081
Titre:Administration générale.
Droits communaux; pièces relatives à Vevey.
Conventions, cessions, échanges et acquis destinés à des modifica tions et améliorations urbaines.
Dates:1904 - 1931
Période de création:1904 - 1931
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Transféré aux archives modernes, série 20. Avec répertoire.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  CESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  VENTE (Matières\V)
  Vevey (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=185040
 

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Archives communales vaudoises avant 1961