Ebleu 640 Administration générale. \ Droits communaux; pièces relatives à Corsier, quartier de Plan. \ Convention pour l'établissement d'un passage à niveau En Plan-Dessus., 1862 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ebleu 640
Titre:Administration générale.
Droits communaux; pièces relatives à Corsier, quartier de Plan.
Convention pour l'établissement d'un passage à niveau En Plan-Dessus.
Dates:1862 - 1862
Période de création:1862
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PLAN (Matières\P)
  Vevey (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=184882
 

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Archives communales vaudoises avant 1961