M 85 Titres d'emprunts. \ Cédule en faveur de Jérémie Amey contre la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent François Moïse Vallotton et David Moïse Vallotton boursiers; capital; 1 prêt de 400 francs; remboursé le 15 janvier 1805; acte sous seing privé., 1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 85
Titre:Titres d'emprunts.
Cédule en faveur de Jérémie Amey contre la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent François Moïse Vallotton et David Moïse Vallotton boursiers; capital; 1 prêt de 400 francs; remboursé le 15 janvier 1805; acte sous seing privé.
Dates:1800 - 1800
Période de création:1800
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23.juin
 

Descripteurs

Entrées:  CEDULE (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vallorbe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=182983
 

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