E 635 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-dits Les Esserts, du 1500 folio 56, champ 117 m2; Au Rosay, du 4592 folio 54, place 63 m2; du 4591 folio 54, place 162 m2; du 4593 folio 54, jardin 136 m2; du 4595 folio 54,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 634 Droits communaux. \ Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au lieu-dit En Poimboeuf; du 2684 folio 46, bois 73 m2; du 2685 folio 46, pâturage 12 m2; pour le prix de 21 francs 90; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorb$ E 634 Droits communaux. \ Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au lieu-dit En Poimboeuf; du 2684 folio 46, bois 73 m2; du 2685 folio 46, pâturage 12 m2; pour le prix de 21 francs 90; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorb
      - $E 635 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-dits Les Esserts, du 1500 folio 56, champ 117 m2; Au Rosay, du 4592 folio 54, place 63 m2; du 4591 folio 54, place 162 m2; du 4593 folio 54, jardin 136 m2; du 4595 folio 54,$ E 635 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-dits Les Esserts, du 1500 folio 56, champ 117 m2; Au Rosay, du 4592 folio 54, place 63 m2; du 4591 folio 54, place 162 m2; du 4593 folio 54, jardin 136 m2; du 4595 folio 54,
      - $E 636 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés au lieu-dit Vers chez Chay du 3637 folio 48, champ 18 m2; du 3637 folio 48, champ 39 m2; du 3638 folio 48, bois 3700 m2; du 3639 folio 48, pré 7924 m2; pour le prix de 3'100 francs; a$ E 636 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés au lieu-dit Vers chez Chay du 3637 folio 48, champ 18 m2; du 3637 folio 48, champ 39 m2; du 3638 folio 48, bois 3700 m2; du 3639 folio 48, pré 7924 m2; pour le prix de 3'100 francs; a

Zone d'identification
Cote:	E 635
Titre:	Droits communaux. Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-dits Les Esserts, du 1500 folio 56, champ 117 m2; Au Rosay, du 4592 folio 54, place 63 m2; du 4591 folio 54, place 162 m2; du 4593 folio 54, jardin 136 m2; du 4595 folio 54, champ 810 m2; A la Montagne, du 3140 folio 49, pré 5'948 m2; du 3141 folio 49, champ 2 m2; du 3141 folio 49, champ 303 m2; du 3141 folio 49, champ 50 m2; du 3142 folio 49, champ 2'070 m2; du 3145 folio 49, bois 1'405 m2; Au Rosay, du 4594 folio 54, pré 128 m2; du 4595 folio 54, champ 21 m2; pour le prix global de 4'376 francs 40; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et portant le numéro 5777 de ses minutes.
Dates:	1951 - 1951
Période de création:	1951
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds