E 634 Droits communaux. \ Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au lieu-dit En Poimboeuf; du 2684 folio 46, bois 73 m2; du 2685 folio 46, pâturage 12 m2; pour le prix de 21 francs 90; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorb

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 633 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Marcellin Jaquier, les fonds ci-dessous désignés sis au lieu-dit Vers chez Chay; du 4643 folio 48, pré 2392 m2; du 4642 folio 48, pré 1085 m2; du 4641 folio 48, bois 4030 m2; du 4483 folio 48, pré 1293 m2; du 4484 folio 48, bo$ E 633 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Marcellin Jaquier, les fonds ci-dessous désignés sis au lieu-dit Vers chez Chay; du 4643 folio 48, pré 2392 m2; du 4642 folio 48, pré 1085 m2; du 4641 folio 48, bois 4030 m2; du 4483 folio 48, pré 1293 m2; du 4484 folio 48, bo
      - $E 634 Droits communaux. \ Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au lieu-dit En Poimboeuf; du 2684 folio 46, bois 73 m2; du 2685 folio 46, pâturage 12 m2; pour le prix de 21 francs 90; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorb$ E 634 Droits communaux. \ Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au lieu-dit En Poimboeuf; du 2684 folio 46, bois 73 m2; du 2685 folio 46, pâturage 12 m2; pour le prix de 21 francs 90; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorb
      - $E 635 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-dits Les Esserts, du 1500 folio 56, champ 117 m2; Au Rosay, du 4592 folio 54, place 63 m2; du 4591 folio 54, place 162 m2; du 4593 folio 54, jardin 136 m2; du 4595 folio 54,$ E 635 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-dits Les Esserts, du 1500 folio 56, champ 117 m2; Au Rosay, du 4592 folio 54, place 63 m2; du 4591 folio 54, place 162 m2; du 4593 folio 54, jardin 136 m2; du 4595 folio 54,

Zone d'identification
Cote:	E 634
Titre:	Droits communaux. Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au lieu-dit En Poimboeuf; du 2684 folio 46, bois 73 m2; du 2685 folio 46, pâturage 12 m2; pour le prix de 21 francs 90; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et portant le numéro 5773 de ses minutes.
Dates:	1951 - 1951
Période de création:	1951
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds