E 566 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de la Société nationale des chemins de fer français, deux parcelles de terrain en nature de place, numéros 5539 et 5541, folios 78 et 82, au lieu-dit Les Champs-de-la-Croix; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et por

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 565 Droits communaux. \ Etat descriptif des immeubles propriété de l'Union des sociétés de tir de Vallorbe, parcelles 5287 et 5288, aux lieux-dits Le Panier et Les Prés de l'Etang., 1945 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 565 Droits communaux. \ Etat descriptif des immeubles propriété de l'Union des sociétés de tir de Vallorbe, parcelles 5287 et 5288, aux lieux-dits Le Panier et Les Prés de l'Etang., 1945 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 566 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de la Société nationale des chemins de fer français, deux parcelles de terrain en nature de place, numéros 5539 et 5541, folios 78 et 82, au lieu-dit Les Champs-de-la-Croix; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et por$ E 566 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de la Société nationale des chemins de fer français, deux parcelles de terrain en nature de place, numéros 5539 et 5541, folios 78 et 82, au lieu-dit Les Champs-de-la-Croix; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et por
      - $E 567 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Albert fils de feu Jean Schopfer, les immeubles en nature de pâturages, habitation et poulailler, sis au lieu-dit Le Plan du Chalet; acte établi par Gustave Jaillet notaire à Vallorbe et portant le numéro 4669 de ses minutes., 1945 (Indé$ E 567 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Albert fils de feu Jean Schopfer, les immeubles en nature de pâturages, habitation et poulailler, sis au lieu-dit Le Plan du Chalet; acte établi par Gustave Jaillet notaire à Vallorbe et portant le numéro 4669 de ses minutes., 1945 (Indé

Zone d'identification
Cote:	E 566
Titre:	Droits communaux. Acquis par la Commune de Vallorbe de la Société nationale des chemins de fer français, deux parcelles de terrain en nature de place, numéros 5539 et 5541, folios 78 et 82, au lieu-dit Les Champs-de-la-Croix; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et portant le numéro 4684 de ses minutes; annexe; état descriptif des immeubles.
Dates:	1945 - 1945
Période de création:	1945
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds