E 491 Droits communaux. \ Cession à la Commune de Vallorbe par l'Union des Sociétés de Vallorbe (USV), d'un fonds destiné à l'aménagement d'une place de fête à Vallorbe; acte sous seing privé., 1920 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 490 Droits communaux. \ Remise par la Commune de Vallorbe à la Société anonyme des Produits laitiers, de l'exploitation de la laiterie de l'office communal de ravitaillement, matériel compris, pendant tout le temps que cet office exercera son activité; acte sous seing privé., 1919 (Indéterminé$ E 490 Droits communaux. \ Remise par la Commune de Vallorbe à la Société anonyme des Produits laitiers, de l'exploitation de la laiterie de l'office communal de ravitaillement, matériel compris, pendant tout le temps que cet office exercera son activité; acte sous seing privé., 1919 (Indéterminé
      - $E 491 Droits communaux. \ Cession à la Commune de Vallorbe par l'Union des Sociétés de Vallorbe (USV), d'un fonds destiné à l'aménagement d'une place de fête à Vallorbe; acte sous seing privé., 1920 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 491 Droits communaux. \ Cession à la Commune de Vallorbe par l'Union des Sociétés de Vallorbe (USV), d'un fonds destiné à l'aménagement d'une place de fête à Vallorbe; acte sous seing privé., 1920 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 492 Droits communaux. \ Cession à titre gratuit en faveur de la Commune de Vallorbe par Jean-Frédéric Evard, d'une petite parcelle de bois sise à Pralioux (plan folio 68 du numéro 122 de l'article 2654), destinée à la rectification du passage public parallèle à la propriété du cédant; acte reçu$ E 492 Droits communaux. \ Cession à titre gratuit en faveur de la Commune de Vallorbe par Jean-Frédéric Evard, d'une petite parcelle de bois sise à Pralioux (plan folio 68 du numéro 122 de l'article 2654), destinée à la rectification du passage public parallèle à la propriété du cédant; acte reçu

Zone d'identification
Cote:	E 491
Titre:	Droits communaux. Cession à la Commune de Vallorbe par l'Union des Sociétés de Vallorbe (USV), d'un fonds destiné à l'aménagement d'une place de fête à Vallorbe; acte sous seing privé.
Dates:	1920 - 1920
Période de création:	1920
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds