E 468 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Charles Pavillon géomètre à Lausanne, de l'autre, pour l'abornement de la route du Day au Rosay; acte sous seing privé., 1913 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 467 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire accordée à la Commune de Vallorbe par François Grobet pour la pose d'un panneau d'affichage contre la maison de ce dernier; acte sous seing privé., 1913-1918 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 467 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire accordée à la Commune de Vallorbe par François Grobet pour la pose d'un panneau d'affichage contre la maison de ce dernier; acte sous seing privé., 1913-1918 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 468 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Charles Pavillon géomètre à Lausanne, de l'autre, pour l'abornement de la route du Day au Rosay; acte sous seing privé., 1913 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 468 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Charles Pavillon géomètre à Lausanne, de l'autre, pour l'abornement de la route du Day au Rosay; acte sous seing privé., 1913 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 469 Droits communaux. \ Constitution de servitudes par la Commune de Vallorbe, propriétaire d'un bois appelé le Parc aux Veaux (plan folio 67, numéro 4, article 2647), en faveur du poste des douanes suisses situé à la Roche Marquée (plan folio 66 du numéro 1a de l'article 2641), appartenant à l$ E 469 Droits communaux. \ Constitution de servitudes par la Commune de Vallorbe, propriétaire d'un bois appelé le Parc aux Veaux (plan folio 67, numéro 4, article 2647), en faveur du poste des douanes suisses situé à la Roche Marquée (plan folio 66 du numéro 1a de l'article 2641), appartenant à l

Zone d'identification
Cote:	E 468
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Charles Pavillon géomètre à Lausanne, de l'autre, pour l'abornement de la route du Day au Rosay; acte sous seing privé.
Dates:	1913 - 1913
Période de création:	1913
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds