E 415 Droits communaux. \ Liste des propriétaires possédant des immeubles déversant leurs eaux dans l'égout communal., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 414 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les hoirs de Jacob Buhler de Rüsswyl (Lucerne), d'une parcelle de champ sise à Vallorbe au lieudit Le Vivier (plan folio 13, numéro 28, article 51); prix 127 francs 55; acte signé Jules Jaillet notaire et portant le numér$ E 414 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les hoirs de Jacob Buhler de Rüsswyl (Lucerne), d'une parcelle de champ sise à Vallorbe au lieudit Le Vivier (plan folio 13, numéro 28, article 51); prix 127 francs 55; acte signé Jules Jaillet notaire et portant le numér
      - $E 415 Droits communaux. \ Liste des propriétaires possédant des immeubles déversant leurs eaux dans l'égout communal., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 415 Droits communaux. \ Liste des propriétaires possédant des immeubles déversant leurs eaux dans l'égout communal., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 416 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre l'Etat de Vaud, de deux parcelles de terrain sur l'une desquelles est construit un bâtiment construit par l'acquéreur (plan folio 4, numéros 189 et 190, articles 5201 et 5202); la Commune est chargée de l'entretien du can$ E 416 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre l'Etat de Vaud, de deux parcelles de terrain sur l'une desquelles est construit un bâtiment construit par l'acquéreur (plan folio 4, numéros 189 et 190, articles 5201 et 5202); la Commune est chargée de l'entretien du can

Zone d'identification
Cote:	E 415
Titre:	Droits communaux. Liste des propriétaires possédant des immeubles déversant leurs eaux dans l'égout communal.
Dates:	1904 - 1904
Période de création:	1904
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

BATIMENT (Matières\B)

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

EAU (Matières\E)

EGOUT (Matières\E)

IMMEUBLE (Matières\I)

LISTE (Matières\L)

ROLE (Matières\R)

Vallorbe (Lieux\V)

URL vers cette unité de description

URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=178833

Portfolio:
Désignation:

E 415 Droits communaux. \ Liste des propriétaires possédant des immeubles déversant leurs eaux dans l'égout communal., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Descripteurs

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux