E 346 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Daniel Gillieron Maquelin à Moudon, de l'autre, concernant l'entretien de Jeannette Matthey; acte sous seing privé., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 345 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente de deux petites places dépendant du domaine public sises à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 2, articles 3927 et 3928); échues aux consorts Matthey, Glardon et Grobety-Francfort; acte signé Jules Jaillet notaire et$ E 345 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente de deux petites places dépendant du domaine public sises à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 2, articles 3927 et 3928); échues aux consorts Matthey, Glardon et Grobety-Francfort; acte signé Jules Jaillet notaire et
      - $E 346 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Daniel Gillieron Maquelin à Moudon, de l'autre, concernant l'entretien de Jeannette Matthey; acte sous seing privé., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 346 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Daniel Gillieron Maquelin à Moudon, de l'autre, concernant l'entretien de Jeannette Matthey; acte sous seing privé., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 347 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Henri Louis fils de feu Louis Liardet demeurant audit lieu, une place sise à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 1 du numéro 8 de l'article 2); prix 132 francs; acte signé Jules Jaillet notaire et portant$ E 347 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Henri Louis fils de feu Louis Liardet demeurant audit lieu, une place sise à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 1 du numéro 8 de l'article 2); prix 132 francs; acte signé Jules Jaillet notaire et portant

Zone d'identification
Cote:	E 346
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Daniel Gillieron Maquelin à Moudon, de l'autre, concernant l'entretien de Jeannette Matthey; acte sous seing privé.
Dates:	1890 - 1890
Période de création:	1890
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds