E 344 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jaques Abram Lecoultre du Chenit demeurant à Agiez, de l'autre, au sujet de l'entretien de Marianne veuve de Théophile Grobet sa belle mère; acte sous seing privé., 1889 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 343 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente de trente-neuf parcelles de terrain dépendant du domaine public sises à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste); acte signé Jules Jaillet notaire et portant le numéro 1480 de ses minutes; annexe; un tableau des terrains vendus., 188$ E 343 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente de trente-neuf parcelles de terrain dépendant du domaine public sises à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste); acte signé Jules Jaillet notaire et portant le numéro 1480 de ses minutes; annexe; un tableau des terrains vendus., 188
      - $E 344 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jaques Abram Lecoultre du Chenit demeurant à Agiez, de l'autre, au sujet de l'entretien de Marianne veuve de Théophile Grobet sa belle mère; acte sous seing privé., 1889 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 344 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jaques Abram Lecoultre du Chenit demeurant à Agiez, de l'autre, au sujet de l'entretien de Marianne veuve de Théophile Grobet sa belle mère; acte sous seing privé., 1889 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 345 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente de deux petites places dépendant du domaine public sises à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 2, articles 3927 et 3928); échues aux consorts Matthey, Glardon et Grobety-Francfort; acte signé Jules Jaillet notaire et$ E 345 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente de deux petites places dépendant du domaine public sises à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 2, articles 3927 et 3928); échues aux consorts Matthey, Glardon et Grobety-Francfort; acte signé Jules Jaillet notaire et

Zone d'identification
Cote:	E 344
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jaques Abram Lecoultre du Chenit demeurant à Agiez, de l'autre, au sujet de l'entretien de Marianne veuve de Théophile Grobet sa belle mère; acte sous seing privé.
Dates:	1889 - 1889
Période de création:	1889
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds