E 152 Droits communaux. \ Convention entre Jean François Jaquet et Abraham Vallotton agissant comme gouverneurs et au nom de la Commune de Vallorbe, d'une part, et Maître Jean Baptiste Lievremont fondeur à Pontarlier, d'autre part, pour la fonte de la cloche actuelle du collège, à raison de 34 éc

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 152
Titre:Droits communaux.
Convention entre Jean François Jaquet et Abraham Vallotton agissant comme gouverneurs et au nom de la Commune de Vallorbe, d'une part, et Maître Jean Baptiste Lievremont fondeur à Pontarlier, d'autre part, pour la fonte de la cloche actuelle du collège, à raison de 34 écus, 2 florins et 6 sols pour toutes choses; acte sous seing privé.
Dates:1666 - 1666
Période de création:1666
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 avril; bon état de conservation
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT (Matières\B)
  ECOLE (Matières\E)
  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT COMMUNAL (Matières\B)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  BATIMENT SCOLAIRE (Matières\B)
  CLOCHE (Matières\C)
  COLLEGE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECOLE (BATIMENT) (Matières\E)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  SYNDIC (Matières\S)
  Vallorbe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=178560
 

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