GA.16 Cadastre et plans. \ Contrat de servitudes pour le signal trigonométrique sur la Grasselière., 1901-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Valeyres-sous-Ursins Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins, 1433-1960 (Fonds)
GA.15 Cadastre et plans. \ Procès-verbal des limites territoriales entre Valeyres-sous-Ursins et Gressy., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)
GA.16 Cadastre et plans. \ Contrat de servitudes pour le signal trigonométrique sur la Grasselière., 1901-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
GA.18 Cadastre et plans. \ Extrait des plans cadastraux., 1801-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
GA.16
Titre:
Cadastre et plans.
Contrat de servitudes pour le signal trigonométrique sur la Grasselière.
Dates:
1901 - 1960
Période de création:
1901 - 1960
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Datation approximative.
Descripteurs
Entrées:
CADASTRE (Matières\C)
CARTOGRAPHIE (Matières\C)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
ICONOGRAPHIE (Matières\I)
PLAN (Matières\P)
PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
REGISTRE CADASTRAL (Matières\R)
SIGNAL TRIGONOMETRIQUE (Matières\S)
TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
Valeyres-sous-Ursins (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=177210
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