M 27 Titres acquittés. \ Cédule en faveur de Jean-Louis de Belleville fils, de Champvent, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 800 francs, remboursé le 8 avril 1836., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 27
Titre:Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean-Louis de Belleville fils, de Champvent, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 800 francs, remboursé le 8 avril 1836.
Dates:1830 - 1830
Période de création:1830
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  CEDULE (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Valeyres-sous-Rances (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=177076
 

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