M 15 Titres acquittés. \ Cédule en faveur du citoyen Duplessis, cadet demeurant à Rances, par la commune de Valeyres, capital : un prêt de 2'000 francs, remboursé le 5 janvier 1823 à Louis d'Yvernos, chirurgien, demeurant à Paris qui avait droit à cette créance par cession du 24 août 1818 à lui f

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances, 1417-1960 (Fonds)
      - $M 14 Titres acquittés. \ Obligation en faveur de l'Etat de Vaud par la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : 12'129 francs 1 batz et 6 rappes pour sa part du rachat des dîmes et censes, témoins : David Randin et Louis Trélian, municipaux à Rances, suivent les quittances partielles dont la de$ M 14 Titres acquittés. \ Obligation en faveur de l'Etat de Vaud par la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : 12'129 francs 1 batz et 6 rappes pour sa part du rachat des dîmes et censes, témoins : David Randin et Louis Trélian, municipaux à Rances, suivent les quittances partielles dont la de
      - $M 15 Titres acquittés. \ Cédule en faveur du citoyen Duplessis, cadet demeurant à Rances, par la commune de Valeyres, capital : un prêt de 2'000 francs, remboursé le 5 janvier 1823 à Louis d'Yvernos, chirurgien, demeurant à Paris qui avait droit à cette créance par cession du 24 août 1818 à lui f$ M 15 Titres acquittés. \ Cédule en faveur du citoyen Duplessis, cadet demeurant à Rances, par la commune de Valeyres, capital : un prêt de 2'000 francs, remboursé le 5 janvier 1823 à Louis d'Yvernos, chirurgien, demeurant à Paris qui avait droit à cette créance par cession du 24 août 1818 à lui f
      - $M 16 Titres acquittés. \ Obligation en faveur de Jaques Simon, demeurant à Romainmôtier par la Municipalité de Valeyres, capital : un prêt de 1'600 francs à 5 %, témoins : Albert Chevalley, de L'Abergement et Montcherand, et Etienne Tachet, d'Arnex, en marge : inscription des échéances jusqu'en 1$ M 16 Titres acquittés. \ Obligation en faveur de Jaques Simon, demeurant à Romainmôtier par la Municipalité de Valeyres, capital : un prêt de 1'600 francs à 5 %, témoins : Albert Chevalley, de L'Abergement et Montcherand, et Etienne Tachet, d'Arnex, en marge : inscription des échéances jusqu'en 1

Zone d'identification
Cote:	M 15
Titre:	Titres acquittés. Cédule en faveur du citoyen Duplessis, cadet demeurant à Rances, par la commune de Valeyres, capital : un prêt de 2'000 francs, remboursé le 5 janvier 1823 à Louis d'Yvernos, chirurgien, demeurant à Paris qui avait droit à cette créance par cession du 24 août 1818 à lui faite par ledit Duplessis Gouret.
Dates:	1806 - 1806
Période de création:	1806
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds