H 21-23 Lois et règlements. \ Circulaires., 1801-1918 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances, 1417-1960 (Fonds)
H 20 Lois et règlements. \ Affiches., 1798 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 21-23 Lois et règlements. \ Circulaires., 1801-1918 (Indéterminé en dessous du fonds)
I a Portefeuille des familles :Besson, Bulet, Chevallier de Diesbach de Gland, Grivet, Kuffer (concession d'eau), Laffely, Lambercy, Mannuel, Monney, Ravey, Sigot, Silla, Turin, Vidoudez ( concession d'eau ), Widmer., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
H 21-23
Titre:
Lois et règlements.
Circulaires.
Dates:
1801 - 1918
Période de création:
1801 - 1918
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CIRCULAIRE (Matières\C)
CORRESPONDANCE (Matières\C)
LEGISLATION (Matières\L)
LOI (Matières\L)
REGLEMENT (Matières\R)
Valeyres-sous-Rances (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=177006
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